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La Lettre de Jaurès

La Lettre de Jaurès

Blog de la fédération de l'Aisne du Parti socialiste


La #simplification, ça avance !

Publié par jean luc sur 3 Novembre 2014, 11:56am

Catégories : #Politique, #Gouvernement, #Hollande, #Simplification, #Economie, #Emploi

La #simplification, ça avance !

Le premier bilan d’étape après dix-huit mois de simplification. Aux côtés du crédit d’impôt compétitivité emploi (CICE) et du pacte de responsabilité, le « choc de simplification » est l’autre grand chantier emblématique engagé par le président de la République afin de relancer l’activité économique. L’objectif est clair : il s’agit de faciliter et simplifier les démarches administratives des particuliers, des entreprises et des collectivités territoriales.

En dix-huit mois, les 50 premières mesures ont déjà permis d’économiser 2,4 milliards d’euros pour les entreprises, les citoyens et l’Etat. Découvrez ci-dessous ce bilan d'étape.

Le Conseil de Simplification a également annoncé de nouvelles mesures qui génèreront plus de 11 milliards d’euros d’économies d’ici à la fin du quinquennat.

Pour les entreprises, moins de contraintes pour plus de compétitivité

Pour faciliter la vie des entreprises et relancer l’activité, trois types de nouvelles mesures ont été annoncés. Premièrement, des mesures visant à faciliter et accélérer les projets d'aménagement et de construction. « Une partie de la croissance se trouve dans la construction et le bâtiment » a expliqué le président de la République. C’est pourquoi, afin de baisser les coûts et les délais de construction, le gouvernement va mettre en place 50 mesures qui profiteront aussi bien aux familles qu'aux entreprises du bâtiment. Ainsi, par exemple, un permis de construire devra dorénavant être délivré sous 5 mois maximum. Aussi, les régimes des monuments historiques et des espaces protégés vont être simplifiés.

Deuxièmement, afin de faciliter l'embauche et la formation, les conditions de l’apprentissage seront assouplies, en ce qui concerne les travaux effectués en hauteur, par exemple. De plus, la traditionnelle visite médicale d'embauche sera réservée à « un certain nombre de métiers qui sont difficiles et peuvent être dangereux » et les délais d'instruction des prud'hommes seront réduits au premier trimestre 2015.

Enfin, en ce qui concerne la vie quotidienne des entreprises, plusieurs mesures sont prévues comme la déclaration fiscale simplifiée et unifiée pour les entreprises, la dématérialisation des formulaires et la possibilité pour les employeurs de déposer une offre d'emploi en un seul clic sur le site de Pôle Emploi. Le gouvernement souhaite également mettre un terme à l’inflation normative en édictant une règle très simple : si un ministre crée une nouvelle norme, il doit en supprimer une autre.

Pour les particuliers, des démarches simplifiées pour moins de tracas au quotidien

Plusieurs mesures vont également grandement faciliter le quotidien des particuliers. Ainsi, les demandes de passeport et de carte Vitale pourront se faire directement sur internet d’ici fin 2015. Les amendes pourront être payées via un smartphone. L'utilisateur pourra aussi suivre en ligne l'état de ses contraventions routières ainsi que le nombre de points restants sur son permis.

Le président de la République a également insisté sur la nécessité de « simplifier la vie des jeunes ». C’est pourquoi un « coffre-fort numérique » va être créé dans lequel chacun pourra sauvegarder ses documents administratifs, comme un extrait de naissance, des diplômes ou encore son attestation récupérée à l'issue de la Journée Défense et Citoyenneté.

Enfin, pour lutter contre l’abstentionnisme involontaire, François Hollande a exprimé sa volonté de permettre l'inscription sur les listes électorales jusqu'à un mois avant un scrutin.

Afin de s’assurer de l’efficacité de ces mesures, une évaluation sera faite tous les six mois et de nouvelles mesures seront annoncées. Comme l’a résumé le président de la République, « la simplification, c’est un mouvement pour que les français vivent mieux. Pour qu’ils soient dans le mouvement, il faut leur simplifier la vie ». L’impact de certaines de ces mesures peut paraître à première vue anecdotique ; mais, au quotidien, c’est la vie et le travail de millions de français qui vont être grandement facilités.

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